PERSONNE MORALE :

Raison sociale et forme de la société

Capital

Adresse du siège social

Numéro SIRET / RCS

Code NAF

numéro de TVA

 

L’HEBERGEUR :

1 and 1
http://assistance.1and1.fr/contact

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments de ce site sont protégés par la législation française et internationale sur : le droit d’auteur (photographies, articles…), le droit des dessins et modèles  et le droit des marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de LE PUITS MONTORGUEIL ou de tiers ayant autorisé LE PUITS MONTORGUEIL à les exploiter.

Toute reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du dirigeant ou des ayant-droits.

 

CRÉDITS

Conception, création et réalisation du site web : Hydragency
Rédaction des contenus : Hydragency
Photos :

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site ainsi que les conditions générales d’utilisation et de vente sont soumises au droit français. La langue des conditions générales et du site est la langue française. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

LE PUITS MONTORGUEIL se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment les informations légales.

 

Mise à jour des informations légales

LE PUITS MONTORGUEIL se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur